Jean-Patrick Masson
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Patrick MASSON
vice-président de Dijon métropole
Objet:
au comité du système de distribution publique d'électricité
2° Au titre des représentants des intercommunalités et des régions
titulaire
Groupe:
Comité du système de distribution publique d'électricité
JORFTEXT000048595549
(source JORF)
nomination
20 Décembre 2023
20/12/2023
De:
Jean-Patrick MASSON
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
SOKOLOFF
Sur proposition de France Urbaine
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
ENER2216202A
(source BODD)
nomination
04 Juin 2022
04/06/2022
De:
Jean-Patrick Masson
vice-président de Dijon Métropole délégué à la transition écologique, aux énergies renouvelables, aux déchets, aux réseaux et au programme H2020
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de l'Association France urbaine
suppléant
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
suppleant
TREP2132977A
(source BODD)
nomination
11 Novembre 2021
11/11/2021
De:
Jean-Patrick Masson
suppléant, représentant de l'Assemblée des communautés de France
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
2° Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
Commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP2036783A
(source BODD)
nomination
15 Janvier 2021
15/01/2021
De:
Jean-Patrick MASSON
vice-président de la communauté urbaine du Grand Dijon (titulaire)
Objet:
au comité du système de distribution publique d'électricité
2° Au titre des représentants des intercommunalités et des régions
Groupe:
Comité du système de distribution publique d'électricité
JORFTEXT000034454356
(source JORF)
nomination
22 Avril 2017
22/04/2017
De:
MASSON Jean-Patrick
titulaire, représentant d'AMORCE
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016